Home

tactique marque à quelle fréquence loi du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales lèvres Lac Taupo la laine

La charte du PNRM - Parc naturel régional de MartiniqueParc naturel  régional de Martinique
La charte du PNRM - Parc naturel régional de MartiniqueParc naturel régional de Martinique

View PDF
View PDF

Commentaire de la décision n° 2016-588 du 21 octobre 2016 [EPCI à fiscalité  propre de rattachement des communes nouvelles ]
Commentaire de la décision n° 2016-588 du 21 octobre 2016 [EPCI à fiscalité propre de rattachement des communes nouvelles ]

Untitled
Untitled

La réforme des collectivités territoriales de 2010| vie-publique.fr
La réforme des collectivités territoriales de 2010| vie-publique.fr

Untitled
Untitled

Actualité de la réforme territoriale et ses incidences sur bibliothèques  territoriales
Actualité de la réforme territoriale et ses incidences sur bibliothèques territoriales

La réforme des collectivités territoriales de 2010| vie-publique.fr
La réforme des collectivités territoriales de 2010| vie-publique.fr

La réforme territoriale, l'intercommunalité et les bibliothèques
La réforme territoriale, l'intercommunalité et les bibliothèques

La réforme territoriale : Périmètres, compétences, devenir des person…
La réforme territoriale : Périmètres, compétences, devenir des person…

La réforme territoriale : Périmètres, compétences, devenir des person…
La réforme territoriale : Périmètres, compétences, devenir des person…

LE PROJET DE LOI "3 D" : DE QUOI S'AGIT-IL? - TOURNUGEOIS VIVANT
LE PROJET DE LOI "3 D" : DE QUOI S'AGIT-IL? - TOURNUGEOIS VIVANT

Untitled
Untitled

Untitled
Untitled

Untitled
Untitled

Articles - Loi du 16 décembre 2010 - Journal d'information et de débat du  plateau de Millevaches
Articles - Loi du 16 décembre 2010 - Journal d'information et de débat du plateau de Millevaches

Communiqué de presse - publication du SDCI
Communiqué de presse - publication du SDCI

Calaméo - Bibliographie sur la loi de décentralisation
Calaméo - Bibliographie sur la loi de décentralisation

La réforme de l'état territorial | Cairn.info
La réforme de l'état territorial | Cairn.info

LA LOI PORTANT REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET SON VOLET «  INTERCOMMUNALITE »
LA LOI PORTANT REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET SON VOLET « INTERCOMMUNALITE »

Articles - Loi du 16 décembre 2010 - Journal d'information et de débat du  plateau de Millevaches
Articles - Loi du 16 décembre 2010 - Journal d'information et de débat du plateau de Millevaches

La réforme des collectivités territoriales commentée ; impacts de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 - Hélène Pauliat, Clotilde Deffigier - Le  Moniteur - Grand format - Le Lézard amoureux CAVAILLON
La réforme des collectivités territoriales commentée ; impacts de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 - Hélène Pauliat, Clotilde Deffigier - Le Moniteur - Grand format - Le Lézard amoureux CAVAILLON

La décentralisation territoriale : une réforme inaboutie | Cairn.info
La décentralisation territoriale : une réforme inaboutie | Cairn.info

LA GESTION DES AGENTS DES COMMUNES NOUVELLES
LA GESTION DES AGENTS DES COMMUNES NOUVELLES

Untitled
Untitled

Untitled
Untitled