Le droit d'auteur français | Magazine Cheval / MonChval Mag : Bien plus qu'un magazine sur le cheval et l'équitation !
Propriété intellectuelle et droit d'auteur | Bureau du droit d'auteur
BBDA - Au BBDA, les artistes et les auxiliaires de la création peuvent adhérer en droit d'auteur et/ou en droits voisins. Mais, COMMENT ADHÉRER AU BBDA AU TITRE DU DROIT D'AUTEUR ?
Des artistes inuit attendent impatiemment la réforme de la Loi sur le droit d'auteur | Radio-Canada.ca
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Les beaux-arts, l'ancien monde, l'Égypte, la sculpture, la tête d'un greffier, diorite, Saqqara, vers 1800 avant J.-C., British Museum, Londres, l'artiste a le droit d'auteur , de ne pas être effacé Photo
Le droit d'auteur et l'utilisation d'oeuvres comme preuves en justice - Frédéric Lejeune
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Exploitation de l'image des biens des domaines publics et privés : principe de liberté, sous réserves - UGGC Avocats
Bases du Droit d'Auteur en France
Le sculpteur de Maurizio Cattelan se rebiffe contre l'artiste-star
Droit d'auteur : la justice donne raison à l'artiste Maurizio Cattelan face au sculpteur Daniel Druet
Beaux-arts, Tilman Riemenschneider, (vers 1460 - 1531), sculpture, Angel, à propos de la transfiguration de Saint Mary Magdalena, le sud de l'Allemagne, 1490/1492, musée national bavarois de Munich, l'artiste a le droit
Quels droits pour les scans 3D d'œuvres d'art ? - Le Quotidien de l'Art
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Les usages du droit d'auteur en matière d'images patrimoniales
CABINET DROIT D'AUTEUR DROIT DES MARQUES PARIS | Gomis & Lacker Avocats
